Délibérations du 21/10/2026

2026 099 APPROBATION DU PRINCIPE DU MODE DE GESTION DELEGUE POUR L'EXPLOITATION DU REFUGE COMMUNAL DE LA GLIERE

2026 100 AVIS DE L'AUTORITE ORGANISATRICE DE L'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT SUR LA DEMANDE D'OUVERTURE DE LA HALTE-GARDERIE LES CABRIS

2026 101 PARTICIPATION COMMUNALE AU FINANCEMENT DES FORFAITS DE SKI POUR LES ENFANTS RESIDENTS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE ET POUR LES ENFANTS DE TRAVAILLEURS SAISONNIERS EMPLOYES SUR LE TERRITOIRE DE LA

2026 102 TARIFS DES FRAIS DE SECOURS HIVER 2026-2027

2026 103 TARIFICATION SAISON D'HIVER 2026-2027 POUR LES REGIES MUNICIPALES

2026 104 CAMPING LE CANADA - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ADOPTION DES TARIFS POUR L'ETE 2027

2026 105 REMUNERATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE LA SPL ALLIANCE LOCALE POUR LA TRANSITION DES TERRITOIRES D'ALTITUDE (ALTTA)

2026 106 DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL

2026 107 PRESCRIPTION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE CHAMPAGNY EN VANOISE DEFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES MODALITES DE CONCERTATION

2026 108 INSTAURATION DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTIONS

2026 109 RECRUTEMENT D'AGENTS SUR EMPLOI NON PERMANENTS POUR LE MOIS DE NOVEMBRE