Vie MunicipaleArrêtés 

Arrêtés élections

Arrêté Préfectoral portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales

Annexe

Périmètre et lieu des bureaux de vote pour l'année 2023 :

Arrêté Préfectoral portant désignation des bureaux de vote

Annexe

Périmètre et lieu des bureaux de vote pour l'année 2024 :

Arrêté Préfectoral portant désignation des bureaux de vote

Annexe

Périmètre et lieu des bureaux de vote pour l'année 2025 :

Arrêté Préfectoral portant désignation des bureaux de vote

Annexe

Arrêté Préfectoral modificatif portant désignation des bureaux de vote

Annexe Modif

Arrêtés Préfectoraux

Arrêté Préfectoral établissant la liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens susceptibles d'être dangereux

Arrêté Préfectoral ordonnant des opérations de destructions administratives de sangliers sur la Commune de Champagny en Vanoise

Arrêté Préfectoral prescrivant des destructions administratives de renards et blaireaux sur le Commune de Champagny en Vanoise

Arrêtés Municipaux

2022 040 Arrêté portant règlementation de la Police des Débits de Boissons

2024 046 Arrêté Municipal interdiction des chiens sur les Alpages ovins de la Commune

2024 061 Arrêté Municipal Permanent Réglementant les travaux sur le période estivale