2024 0031 Représentants de la Commune au SIGP
2024 0032 Election d'un Conseiller municipal référent aux RH
2024 0033 Validation des tarifs des régies été 2024
2024 0034 Participation au financement des forfaits de ski Ski Club hors résidents
2024 0035 Subvention Gordzerette et CGM
2024 0036 Lancement de la procédure passation marché des assurances
2024 0037 Versement d'une subvention au Ski Club
2024 0038 Autorisation de signer la convention avec le Ski Club
2024 0039 Versement d'une subvention à Terre d'Alpinisme
2024 0040 Retrait de l'arrêté de PC portant surélévation du parking du Centre
2024 0041 Approbation du CRAC 2023 du lotissement des Maillets
2024 0042 ISDI du Torchet - Règlement Intérieur
2024 0043 Echange de parcelles avec Annie SOUVY
2024 0044 Zones d'accélération des énergies renouvelables
2024 0045 Prolongation promesse de bail Lavigne - Latuillère
2024 0046 Evaluation environnementale modification simplifiée du PLU
2024 0047 Approbation de la modification simplifiée N°4 du PLU
2024 0048 Demande d'autorisation de défrichement
2024 0049 Contrat de prêt à usage avec Killian RUFFIER DES AIMES
2024 0050 Contrat de prêt à usage avec Sebastien BONNEVIE
2024 0051 Obligation faite aux apiculteurs de déclarer les emplacements des ruches
2024 0052 Mandatement du CDG73 pour une convention sur le risques prévoyance