2023 0130 Décision modificative N°3 Budget Principal
2023 0131 Tarifs frais de secours saison 23-24
2023 0132 Tarifs vente Glacialis
2023 0133 Tarifs produits en vente au cinéma
2023 0134 DSP Camping Tarifs été 2024
2023 0135 Admission des titres en non valeurs
2023 0136 Redevance de stationnement - Tarif abonnement
2023 0137 Convention utilisation Cascade de Glace
2023 0138 Occupation des locaux par la SAP
2023 0139 Bail de location avec le Code Bar
2023 0142 Signature d'un bail à ferme avec le Gaec du Savel
2023 0143 Signature d'un bail à ferme avec le Gaec des Sages
2023 0144 Installation des bornes de recharge des véhicules electriques
2023 0145 Désaffectation suivi déclassement Rue de la Crue de 1935
2023 0146 Echange parcelle entre la Commune et M. PAVIET SALOMON
2023 0147 Mise en place des Titres Restaurant
2023 0148 Modalités d'application du temps partiel
2023 0149 Compte Epargne Temps
2023 0150 Autorisations spéciales d'absences
2023 0151 Indemnités horaire pour travail de dimanche et jours fériés
2023 0152 Mise en œuvre de l'allocation aux parents d'enfants handicapés
2023 0153 Convention d'adhésion à la mission de secrétariat de mairie itinérant avec le CDG